Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND LOGIS
SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A.), La Loge, LA CHAPELLE-HEULIN, 44330 VALLET.

Numéro de dépôt :
1202505
Date de dépôt :
15/04/1982
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
15/04/1992

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND LOGIS

Déposée le 15 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DU GRAND LOGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co - France.

La marque DOMAINE DU GRAND LOGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND LOGIS est expirée depuis le 15 avril 1992.

SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co a également déposé les autres marques suivantes : DB DONATIEN TRADITION , JOLI BLANC , VINS DB DIVES BOUTEILLES , BARONNE DE SAILORGE , LA CHAPELLE , FRINGANT , LE CHAPELAIN , LA COMETE , PASSPORT WINES , BLANC DE BRISE


SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A.), La Loge, LA CHAPELLE-HEULIN, 44330 VALLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Vins, spiritueux et liqueurs.